Problèmes de voisinage : Comment procéder ?

Que vous viviez dans un appartement ou une maison, il est possible qu’un jour, vous subissiez des problèmes de voisinage. En appartement, il peut par exemple arriver que vos voisins directs fassent trop de bruit durant leur vie quotidienne (bruits de talons, musique, cris, aboiements, fêtes, travaux, etc.), que vous subissiez des nuisances olfactives ou bien qu’un commerce comme un restaurant, un bar ou une discothèque situé en dessous ou à côté de chez vous ne respecte par certaines normes concernant les nuisances sonores. En maison, le même type de problème peut avoir lieu mais il est aussi possible que vous rencontriez des soucis de voisinage lié au jardin ou à votre terrain, comme un conflit concernant une clôture, une droit de passage ou une servitude. Vous l’aurez compris les raisons sont nombreuses.

Tous les troubles de voisinage peuvent avoir un impact important sur votre vie quotidienne, sur votre humeur et, à la longue, sur votre santé mentale. Avant que cela ne devienne invivable, il est nécessaire d’essayer de résoudre ce problème. Toutes les étapes pour ce faire sont regroupées dans cet article.

Trouver une solution à l’amiable

Dans un premier temps, peu importe la nature des conflits de voisinage que vous rencontrez, vous pouvez d’abord essayer de les résoudre à l’amiable, en en parlant au(x) voisin(s) concerné(s).

Qu’il s’agisse de problèmes ayant lieu le jour ou la nuit, et que ce soit régulier ou non, vous pouvez simplement aller voir votre voisin pour lui en faire part. Il se peut que celui-ci n’ait pas conscience des nuisances créées et qu’en le prévenant, les problèmes cessent.

Dans le cas où vous vivez dans un immeuble et que vous ne savez pas exactement quel voisin est concerné ou si plusieurs voisins le sont, vous pouvez également écrire un mot que vous pourrez coller dans le hall d’entrée, dans l’ascenseur ou que vous laisserez dans des boîtes aux lettres.

Envoyer une lettre à votre voisin

Dans le cas où vous avez prévenu votre voisin mais que rien ne change ou bien que votre voisin n’a pas pris la peine de vous écouter ou de vous répondre, vous pouvez alors lui envoyer une lettre simple pour lui rappeler le bruit et la gêne occasionnée. Si cela ne suffit pas, vous devrez lui envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception.

Si le voisin concerné est locataire de son logement, vous devez également envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à son propriétaire pour le prévenir. N’hésitez pas à joindre le plus de preuves possibles à vos courriers.

Si vous vivez dans une copropriété et si vous constatez que votre voisin ne respecte pas son règlement, vous pouvez aussi avertir le syndic de copropriété.

Quels sont vos derniers recours ?

Vous avez prévenu votre voisin, le propriétaire de l’appartement ou le syndic de copropriété et pourtant, les nuisances n’ont pas cessées ? Dans ce cas, voici à qui vous pouvez vous adresser :

• Un conciliateur de justice ou un médiateur pour essayer de trouver une solution à l’amiable avec votre ou vos voisin(s). vous pouvez aussi prendre part à une procédure participative.
• La police ou la gendarmerie qui pourra se rendre sur place et constater les nuisances. Si besoin, vous pourrez aussi déposer une main-courante ou une plainte. Selon ce qu’elle constate, la police pourra notamment infliger une amende forfaitaire à votre voisin.
• Un commissaire de justice qui pourra établir des constats. Cela pourra vous être utile, particulièrement si, par la suite, vous faites appel à un juge.

Enfin, si malgré toutes les démarches indiquées ci-dessus, le problème n’est toujours pas réglé, vous pouvez alors porter cette affaire devant la justice. Vous pourrez alors vous adresser au tribunal de proximité ou au tribunal judiciaire.