Mairie de Niozelles

Coordonnées de la mairie de Niozelles

Vous trouverez ci-dessous les coordonnées et numéro de téléphone de la mairie de Niozelles (04300) pour des demandes relatives à l'état civil, l'urbanisme, le logement, la scolarisation, la vie associative ou sportive...

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Horaires d'ouverture de la mairie de Niozelles

Voici les horaires d'ouverture de la mairie de Niozelles pour vous rendre sur place, la contacter par courrier électronique, etc. Attention, suivant la nature des formalités que vous souhaitez entreprendre (urbanisme, logement, assocations...) il est possible que les horaires de disponibilités ne soit pas exactement les mêmes.

Les mairies sont à contacter pour de nombreuses formalités civiles. C'est ainsi par la mairie de sa commune de naissance qu'il faut passer si l'on souhaite obtenir un extrait d'acte de naissance (copie intégrale, extrait avec filiation ou sans filiation). En outre, pour faire faire ou refaire son passeport ou sa carte nationale d'identité, c'est également à la mairie qu'il faut se rendre, notamment pour qu'il soit procédé à la prise des empreintes et à la vérification de vos informations personnelles. Dans ces cas, il est possible de se rendre dans n'importe quelle mairie de France et pas nécessairement dans le département des Alpes-de-Haute-Provence, pourvu qu'elle soit équipée pour les cartes nationale d'identité et des passeports (ce qui est le cas de la plupart d'entre elles).

Il est également possible de joindre la municipalité pour des questions sociales ou relatives au logement, à la vie associative ou sportive : demander un logement social, par exemple, organiser un événement sportif...

Enfin, sachez que, depuis 1er novembre 2017, les PACS (pactes de solidartié civile) ne se concluent plus au tribunal d'instance mais bien en mairie (ou devant notaire). Pour la dissolution d'un PACS conclu avant novembre 2017, il faut également se rendre en mairie, plus précisément à la mairie de la commune où se trouvait le tribunal d'instance ayant enregistré l'union.

Les autres communes proches de Niozelles

Voici les trois communes les plus proches de la ville de Niozelles :

Les autres organismes utiles pour vos démarches

Préfecture la plus proche

Voir la préfecture de Digne-les-Bains (22 km)

Pôle Emploi le plus proche

Voir le pôle emploi de Manosque (7,6 km)

CPAM la plus proche

Voir la CPAM de Manosque (7,7 km)

Trésorerie la plus proche

Voir la trésorerie de Forcalquier (3,3 km)

Gendarmerie ou commissariat le plus proche

Voir la brigade de gendarmerie de Forcalquier (3 km)

Les municipalités sont généralement l'administration à joindre pour tout projet d'urbanisme. On peut ainsi contacter le service de l'urbanisme d'une mairie pour consulter le plan local d'urbanisme (PLU) ou, s'il n'en existe pas, le plan d'occupation des sols (POS) ou encore la carte communale. Il est également possible de consulter le plan cadastral des parcelles qui se trouvent sur le territoire de la commune.

Outre le PLU, l'obtention de nombreux documents d'urbanisme nécessaires à l'avancement de son projet nécessite de contacter la mairie : certificats d'urbanisme (opérationnels ou d'informations), permis de démolir, permis de construire... C'est aussi auprès de la mairie où se trouve le bien immobilier qu'on souhaite modifier ou construire qu'il faut déclarer ses travaux.

En revanche, pour obtenir une copie d'acte de vente, d'état hypothécaire ou encore de règlement de copropriété, c'est au SPF (service de publicité foncière) dont dépend la commune qu'il faut s'adresser.

Retrouvez ci-dessous les coordonnées du SPF dont dépend la commune de Niozelles :

Le PLU de Niozelles

Demander le PLU par email

La commune de Niozelles est très peu densément peuplée. Avec 285 habitants, répartis sur une superficie de 10.61 km, la densité s'élève, en effet, à 27 habitants/km². Cette commune du département (04), au sein de la région est rurale. C'est pourquoi une bonne partie de son territoire est sujette à des règles de constructions strictes, voire à l'interdiciton de la construction de bâtiments d'habitations en raison de la présence d'une forêt ou d'activités agricoles diverses.

Il est crucial de consulter les documents d'urbanisme de Niozelles avant d'envisager un projet de construction. Il peut s'agir d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou à défaut, d'un plan d'occupation des sols (POS) ou encore d'une carte communale. En raison du "statut" de "petite commune" de Niozelles, il est possible qu'aucun de ces documents (PLU, POS, carte communale) n'existe. Dans ce cas, il faut se référer au RNU (règlement national d'urbanisme) pour connaître les règles générales d'urbanisme en vigueur à Niozelles.

Le cadastre à Niozelles

Si vous souhaitez consulter le cadastre, aussi appelé plan cadastral de la ville de Niozelles, vous devez vous adresser à la mairie de cette commune. Un plan cadastral peut vous servir si vous souhaitez acheter un terrain par exemple, car le cadastre n'est autre qu'un registre de toutes les propriétés d'une commune. Ces propriétés sont toutes classées en fonction de leur section (grâce à une ou deux lettres) et elles ont un numéro de parcelle. En consultant un cadastre, vous pourrez notamment voir les limites du terrain qui vous intéresse.

Vous pouvez soit vous rendre directement dans la mairie où se trouve le bien immobilier qui vous intéresse, soit aller sur le site cadastre.gouv.fr où vous pourrez télécharger puis consulter gratuitement les cadastres qui vous intéressent.

J'obtiens mon plan cadastral

Mais si vous voulez obtenir ou consulter d'autres informations à propos d'un bien immobilier (identité des propriétaires, renseignements sur les actes de transactions immobilières comme un acte de vente ou de transmission, situation hypothécaire), vous devez alors contacter le SPF (service de la publicité foncière) de Niozelles. Celui-ci sera à même de vous renseigner.

Le risque sismique à Niozelles

En 2010, après plus de 60 ans de réflexion et d'évolution de ces règles, une réglementation parasismique a été mise en place en France. Ces règles ont pour objectif de limiter les effets d'un tremblement de terre sur les constructions alentours.

Cette réglementation regroupe trois aspects très importants à prendre en compte lorsqu'on souhaite construire n'importe quel type de bâtiment :

• Le lieu d'implantation du bâtiment. Par exemple, un sol mou sera plus adapté à un bâtiment rigide qu'à un bâtiment souple alors que ça sera l'inverse sur un sol en roches. Il faut aussi éviter de construire un bâtiment près d'une falaise ou d'une pente.
• La conception du bâtiment. Ce dernier doit être construit de sorte à ce que les différentes masses et structures qui le composent soient homogènes et bien équilibrées entre elles.
• La bonne exécution des travaux de construction. Il est bien sûr très important de travailler avec une main-d'oeuvre de qualité et des matériaux solides. Une fois les travaux lancés, il est aussi important d'assurer un bon suivi.

Cette réglementation est à prendre en compte partout en France, comme dans la commune de Niozelles par exemple, où le risque sismique a été évalué à 4.

Le risque radon à Niozelles

Je demande le descriptif complet des risques

Depuis juillet 2018, l'information à propos du taux de radon dans un logement est devenue obligatoire pour les éventuels acheteurs et aux locataires. Le radon est un gaz radioactif, souvent présent dans l'air de certains logements. Depuis 1987, le radon est classé comme cancérigène pour le poumon, il serait même la 2ème cause de ce cancer après le tabac.

Le radon est plus présent dans certaines régions que d'autres, dans la ville de Niozelles par exemple, son risque est de 1.

Pour limiter la concentration du gaz radon dans un logement, il faut, notamment :

• renouveler au maximum l’air intérieur (aération naturelle, ventilation),
• renforcer l’étanchéité entre le sol et le bâtiment.

Pour connaître la concentration en radon d'une habitation, il faut effectuer des mesures à l’aide d'un détecteur (dosimètre). Il est conseillé de le placer dans une pièce souvent occupée (salon, cuisine, chambre), en hiver et pendant une durée d'au moins 2 mois.

Le risque mérule dans la commune

La mérule est un champignon lignivore, qui peut proliférer dans les habitations en bois, humides et obscures. Si, en plus de ces conditions, le logement en question est mal ventilé, les dégâts pourront être encore plus importants.

En France, la présence de mérule a été relevée dans environ 50 départements, principalement dans le nord et dans l'ouest du pays. Ce champignon peut être dangereux pour les habitations, il peut les contaminer et rendre leur occupation problématique voire impossible. Si on ne remarque pas sa présence assez tôt, la mérule peut aller jusqu'à attaquer la structure (toiture, charpente, portes, plancher) d'un bâtiment et provoquer son effondrement. Cela peut aussi être dérangeant pour les habitants qui peuvent subir des problèmes respiratoires ou des réactions allergiques.

Certains signes peuvent alerter quant à la présence de mérule dans un logement :

• plaques oranges ou marrons dans des pièces bien éclairées ;
• plaques cotonneuses blanches dans des pièces plutôt sombres ;
• parquet ou plinthes qui gondolent.

En cas de suspicion de mérule dans une habitation, il est judicieux de faire appel à un spécialiste pour constater sa présence et procéder à son élimination.