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Conseil départemental de Besançon

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Une question à propos de l'action sociale, des transports, de la culture, du tourisme ... dans votre département ?
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Coordonnées du Conseil départemental de Besançon

icone coordonéesVous trouverez ci-dessous les coordonnées pour contacter le conseil départemental pour vos démarches et questions dans le domaine Territorial.

Vous avez constaté une erreur ?

Coordonnées physiques Hôtel du département
7 avenue de la Gare-d'Eau
25000 Besançon
Téléphone 03 81 25 81 25
Icône site internetSite internet www.doubs.fr
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Horaires d'ouverture du Conseil départemental de Besançon

icone horaires ouvertureDans la commune de Besançon, vous pouvez réaliser vos démarches concernant du territorial à le conseil départemental. Les horaires de cet organisme sont à consulter ci-dessous.


Le vendredi De 09h à 12h
Du lundi au jeudi De 09h à 12h et de 13h30 à 17h30

Cet organisme permet d'effectuer diverses démarches et formalités donc les compétences relèvent de la région Bourgogne-Franche-Comté.

Cet organisme permet d'effectuer diverses démarches comme obtenir des informations sur l'action sanitaire et sociale du département, la gestion des routes et des déplacements, l'enseignement, la culture, l'aménagement du territoire, le tourisme...

Le Conseil départemental de Besançon fait partie de l'administration territoriale, au même titre que d'autres entités : Sous-préfecture, Conseil régional, CNFPT, CdG, SPF, Préfecture, Préfecture de région, Intercommunalité, Mairie...

Homme qui réalise ses démarches en ligne
cible avec une fleche

Les missions du Conseil départemental

Il est possible de contacter cet organisme pour obtenir des informations sur l'action sanitaire et sociale du département, la gestion des routes et des déplacements, l'enseignement, la culture, l'aménagement du territoire, le tourisme...
drapeaux sur le toit d'une préfecture

Formulaires CERFA

Les formulaires Cerfa peuvent être nécessaires pour des démarches auprès de certains organismes comme le conseil départemental. En effet, il faut parfois remplir ces formulaires pour pouvoir obtenir un document (carte grise, permis de construire, passeport, etc.) ou une subvention par exemple.

Ci-dessous, plusieurs formulaires sont disponibles, il suffit de cliquer sur sur le lien pour en télécharger un.

Quelles aides sont proposées par le Conseil départemental

Plusieurs aides peuvent être demandées auprès de du conseil départemental. On peut par exemple citer les aides et/ou subventions suivantes :
  • RSA, insertion des personnes en difficulté
  • Aide sociale au niveau de la protection de l'enfance (PMI, aide sociale à l'enfance et prévention spécialisée)
  • Aide aux personnes âgées et handicapées
N'hésitez pas à vous renseigner auprès de cet organisme pour connaître en détails les différentes aides auxquelles vous pouvez prétendre.

icone territorialCentre national de la fonction publique territoriale, intercommunalités... De nombreuses administrations sont chargé de l'administration territoriale de la France pour l'organisation, par exemple de moyens de transport.

La structuration de la fonction publique territoriale est intervenue au cours des années 80 avec, notamment, la promulagation de la loi du 26 janvier 1984 qui définit le cadre de l'organisation de cette fonction publique.

La fonction publique territoriale regroupe en effet le personnels des communes, des départements, des régions et des différentes structures intercommunales comme les communautés d'agglomérations ou les communautés de commune ou encore des établissements publics et des offices HLM.

Les personnes employée dans la fonction publique territoriale représente près d'un tiers des fonctionnaires français, elles sont au nombre de 1,895 million.